ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CONSEIL EXECUTIF Cent quatorzième session Point 6.2 de l’ordre du jour provisoire EB114/11 8 avril 2004
Comités et Commission du Conseil exécutif : composition Rapport du Secrétariat
1. Conformément à la résolution EB61.R8, ce rapport présente, pour le Comité permanent des Organisations non gouvernementales et les comités des fondations, un tableau indiquant les membres qui continueront de siéger au Conseil exécutif après la clôture de la Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, ainsi que les sièges à pourvoir au sein de chaque comité. Il traite aussi de la nomination des représentants du Conseil exécutif à la Cinquante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé. 2. Selon la pratique en vigueur depuis un certain nombre d’années, si un membre d’un comité ou d’un groupe est empêché de participer à une réunion dudit comité ou groupe, la personne désignée par le gouvernement intéressé pour lui succéder ou le suppléer au Conseil, conformément à l’article 2 du Règlement intérieur du Conseil, participe aux travaux de ce comité ou groupe. 3. A la suite de la proposition1 dont le Conseil est saisi à sa présente session tendant à regrouper en un seul organe le Comité de Développement du Programme, le Comité de l’Administration, du Budget et des Finances et la Commission de Vérification des Comptes, les membres du Conseil voudront peut-être examiner la question de la composition à la lumière de l’issue de ses délibérations. On trouvera ci-joint en annexe un tableau indiquant la composition actuelle des Comités et de la Commission visés ainsi que les sièges vacants.
COMITE PERMANENT DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES 4. Le Comité permanent se compose de cinq membres.
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Document EB114/9.
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Membre Dr F. Huerta Montalvo (Equateur) Dr A. M. Pastor Julián (Espagne) Dr A. B. Osman (Soudan) Siège vacant Siège vacant
COMITES DES FONDATIONS 5. Le Directeur général est l’administrateur de 14 prix et bourses d’études de fondations. Le tableau ci-après indique les comités et groupes pour lesquels le Conseil exécutif nomme des membres, ainsi que les sièges vacants.
Distinction Prix de la Fondation Darling Prix de la Fondation Léon Bernard Bourse de la Fondation Jacques Parisot
Comité/Groupe de sélection Président du Conseil exécutif ; Vice-Présidents du Conseil exécutif ; Président du Comité d’experts du Paludisme Président du Conseil exécutif ; Vice-Présidents du Conseil exécutif ; membre du Conseil exécutif d’un Etat Membre de la Région européenne Comité : Président du Conseil exécutif ; Vice-Présidents du Conseil exécutif ; membre du Conseil exécutif Groupe de sélection : Président du Conseil exécutif ; membre du Comité de la Fondation
Sièges vacants -
Siège vacant
Siège vacant
Siège vacant -
Bourse et Prix de la Fondation Ihsan Dogramaci pour la Santé de la Famille Prix de l’Etat du Koweït pour la Recherche en Promotion de la Santé Prix Sasakawa pour la Santé Prix de la Fondation des Emirats arabes unis pour la Santé
Président du Conseil exécutif ; un représentant du Centre international de l’Enfance, Ankara ; Président de l’Université de Bilkent ou son représentant Groupe de sélection de la Fondation de l’Etat du Koweït pour la Promotion de la Santé : Président du Conseil exécutif ; membre du Conseil exécutif d’un Etat Membre de la Région de la Méditerranée orientale ; représentant du fondateur Président du Conseil exécutif ; membre du Conseil exécutif ; représentant du fondateur Président du Conseil exécutif ; membre du Conseil exécutif d’un Etat Membre de la Région de la Méditerranée orientale ; représentant du fondateur
Siège vacant
Siège vacant Siège vacant
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NOMINATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL EXECUTIF CINQUANTE-HUITIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE
A
LA
6. Dans sa résolution EB59.R7, le Conseil exécutif a décidé que les représentants du Conseil à l’Assemblée seraient le Président et trois autres membres du Conseil. Dans sa résolution EB61.R8, le Conseil exécutif a réaffirmé que les représentants à l’Assemblée de la Santé devraient être choisis sur la base de leur compétence personnelle et de leur participation antérieure à une ou plusieurs Assemblées de la Santé, et qu’au moins un des représentants du Conseil devrait utiliser une langue de travail autre que l’anglais ou le français. Le Conseil souhaitera peut-être envisager de nommer son Président et trois de ses quatre Vice-Présidents1 pour le représenter à l’Assemblée de la Santé.
1 Par la résolution EB112.R1, le Conseil a adopté un Règlement intérieur révisé dont l’article 12 amendé porte à quatre le nombre des Vice-Présidents (document EB112/2003/REC/1, annexe).
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EB114/11
ANNEXE
1. La présente annexe fait le point de la composition des deux Comités et de la Commission ainsi que des sièges vacants prévus.
COMITE DE DEVELOPPEMENT DU PROGRAMME 2. Le Comité de Développement du Programme est composé de six membres du Conseil exécutif, un pour chaque Région de l’OMS, et du Président ou d’un Vice-Président du Conseil. Le mandat des membres ne doit pas dépasser deux ans.1
Membre Dr M. Camara (Guinée) Siège vacant Dr H. N. Acharya (Népal) Siège vacant M. M. N. Khan (Pakistan) Siège vacant Dr M. A. Al-Jarallah (Koweït)
Critère de sélection Région africaine Région des Amériques Région de l’Asie du Sud-Est Région européenne Région de la Méditerranée orientale Région du Pacifique occidental Vice-Président du Conseil
COMITE DE L’ADMINISTRATION, DU BUDGET ET DES FINANCES 3. Le Comité de l’Administration, du Budget et des Finances est composé de six membres du Conseil exécutif, un pour chaque Région de l’OMS, et du Président ou d’un Vice-Président du Conseil. Le mandat des membres ne doit pas dépasser deux ans.1 Les membres du Comité de l’Administration, du Budget et des Finances devront, tout comme leurs suppléants ou conseillers, avoir autant que possible l’expérience des questions administratives et financières ou des procédures de l’OMS dans ces domaines.
1
Résolution EB106.R1 et décision EB94(3).
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Annexe
EB114/11
Membre Dr J. C. Sá Nogueira (Guinée-Bissau) Siège vacant Siège vacant M. D. Á. Gunnarsson (Islande) Dr A. B. Osman (Soudan) Siège vacant Siège vacant
Critère de sélection Région africaine Région des Amériques Région de l’Asie du Sud-Est Région européenne Région de la Méditerranée orientale Région du Pacifique occidental Président ou Vice-Président du Conseil
COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES 4. La Commission de Vérification des Comptes est composée de six membres, un pour chaque Région de l’OMS, choisis parmi les membres du Conseil ou leurs suppléants, et du Président ou d’un Vice-Président du Conseil. Les candidatures à la Commission devront être étayées par des curriculum vitae soulignant l’expérience des candidats dans les domaines des finances, de la vérification des comptes et de la gestion.1 Membre Siège vacant M. D. MacPhee (Canada) Siège vacant Professeur B. Fišer (République tchèque) Siège vacant Siège vacant Dr Yin Li (Chine) Critère de sélection Région africaine Région des Amériques Région de l’Asie du Sud-Est Région européenne Région de la Méditerranée orientale Région du Pacifique occidental Vice-Président du Conseil
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Résolution EB106.R1.
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