Services techniques - lettre d'accord :évaluation épidémiologique Togo/2006

*fl.rlài \i« @)flrffii,îLïosanté REGIOII DE L'AFRIQUE Zones d'lnterventions Spéciales 01 B.P. 549, Ouagadougou 01, Burkina Faso Tel: (226) 50 34 29 53; 50 34 29 59; 50 34 29 60; 50 34 36 45/46 Fax: (226) 50 34 28 75; 50 34 36 47 Programme National de Lutte contre l'Onchocercose (PNLO) Direction Régionale de la Santé Ministère de la Santé publique B.P 487 Kara - République du Togo Té1.: (228) 660 17 10 Fax: (2281 660 04 14 Ouagadougou, le 27 mars 2006 Dossier : 081 181 l01F 131212006 N' d'lmputation : OU/lCP/CPC/1 00/XT/06/800/04 SERVICES TECHNIQUES . LETTRE D'ACCORD (Eval uation Epidém iologique To9o/2006) Aux fins de I'exécution d'une évaluation épidémiologique simple dans les villages du bassin de l'Oti et atfluents dans la région des savanes, de la Kara, et la région centrale dans les Zones d'lnterventions Spéciales au Togo. L'Organisation Mondiale de la Santé, Zones d'lnterventions Spéciales, ci-après dénommée « I'OMS/SIZ r» d'une part, et Le Programme National de Lutte contre I'onchocercose, Ministère de la Santé publique, Lomé - République du Togo ci-après dénommé « I'INSTITUTION >> d'autre part, ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : 0 3 MAt 2006 . f"-' J 2 1, TRAVAUX A EXECUTER FAISANT L'OBJET DU PRESENT ACCORD Dans le cadre d.u suivi de I'impact des activités de lutte contre l'onchocercose sur lespopulations dans les villages, il sera organisé une évaluation épidémioiùiqr" simple utilisant lesexamens-.de biopsie cutanée, d'acuité Guelle et la palpation de nodules -Oans tes bassins de l,Otiet ses affluents Kéran, Kara et Mo dans les régions'o"i i"r"nes, de la Kara et du centre dans lesZones d'lnterventions Spéciales au Togo. Cette évaluation se déroulera durant 37 jours dans 29 villages dont ta liste figure dans lestableaux des annexes tl de ce document. Les'vr,lilqe§=?inii rgtenus ne aevront eas avoir etetraités à l'ivermectine durant les i 1 mois L'activité se fera en deux missions : A et B. .. Le programme de travail faisant I'objet du présent accord peut en cours d'exécution subir desmodifications de la part de I'OMS/SIZ apres disiussion àvêc t'equipe natioÀale. 2. MODALITES DE TRAVAIL L'équipe nationale chargée de l'évaluation dans tes villages choisis sera composée commesuit: o 01 Coordonnateur national ou son adjointo 04 techniciens épidémiorogiques de réquipe nationareo 01 Directeur préfectoralde la Santéo 06 infirmiers des équipes de surveillance épidémiologique de I'onchocercose dechaque préfecture concernée.o 02 chauffeurs PNLO . 01 chauffeur point focal . 01 chauffeur DpS On mettra à profit cette évaluation pour former ou recycler les équipes préfectorales desurveillance sur les méthodes des évaluations utilisant les examens de biopsies cutanées et lestechniques de I'acuité visuelle. on procèdera égaleméni a la palpation des nodules de tous leshabitants âgés de 5 ans et prus, présents aux évàruations. La méthode de l'évaluation consistera en : - recensement de toute la population des villages à évaluer ; - une biopsie cutanée exsangue sur les 2 crêtes iliaques de tous les habitants des villagesâgés de un (1) an et plus ; - une lecture au microscope des biopsies 30 minutes après incubation dans l,eau distillée ; - les biopsies cutan_ées négatives à la lecture au microscope après les 30 minutes serontincubées dans de I'eau physiologique et seront relues aprèi z+ neures ; - une enquête de migration sera entreprise auprès de tous les sujets à biopsies cutanéespositives ; - les coordonnées Qllgfaphiques de tous les villages évalués seront prises à l,aide du GpSou des cartes au 200 000ème disponibles à la coôrdination ; - des tests d'acuité visuetle seront pratiqués sur toutes les personnes sujettes à l,évaluation. 3Toutes les microfilaires trouvées lors_de^chaque évaluation doivent être conservées pour extraction de I'ADN au laboratoire d'ADN du Centrè de Surveillance eruiifàtnàrogique à ouaga. A la fin de l'évaluation, la poputation de chaque village devra s'organiser pour effectuer sontraitement par I'ivermectine. 3.1 lndemnités de déplacement: (Voir section 1.1, 2.1 et 3.1 de l,annexe 1) ces équipes d'évatuation, au cours de.leur passage se feront accompagner par l,infirmierchef ou un autre agent du centre de santé qri;;;" res villages. ce dernier aidera à lasensibilisation des populations et incitera tes àistributèurs communautaires à entreprendre tetraitement par I'ivermectine dès la fin de l,évaluation. Les équipes profiteront de leur passage dans les villages pour entreprendre le suivi du TIDC,la prospection des villages et hameaux suséeptibles d'êtresous TtDC. cette évaluation sera précédée d'une prospection de 29 villages indiqués ci-dessus en gjours sur le bassin de I'Oti et afftuents. Les équipes préfectorales de surveillan_ce participeront seulement à l,évaluation des villagesrelev.ant de leur préfecture respective. Deux équipér a'Er.lrrtion seront "oniiitreæ et travaillerontsimultanément. 3. OBLIGATIONS DE I'OMS/ONCHO Les indemnités de déplacement à payer à t'lnstitution ne doivent concerner que les jours desortie effective de l'équipe sur le terrain, ie nombre de ces jours pouvant êtrà-inrérieur à celui prévudans la Lettre d'Accord. 3.2 Frais de fonctionnement 3.2.1 Carburant (Voir sections 1.2, 2.2 et 3.2 de l,annexe 1) ll sera versé à l'lnstitution une somme de I 226 731 FCFA (francs CFA) pour l,achat ducarburant nécessaire pour couvrir les activités 3.2.2 petites dépenses lVoir section-0ffi nnËxe 1 ). Une somme totale de 60 0oo FCFA (mille francs cFA) devant servir à diverses petitesdépenses durant ra mission, sera mise à ra dLposition Jàl,equipe nationare. 3.2.3 (Voir sections 4 et 5 de l,annexell- un montant de 100 725 FàFA (francs cFA) sera mis à la disposition de l,lnstitution pourl'achat de fournitures de bureau et de èonsommables. 3.3 Moyens de locomotion Les véhicules cédés au Gouve_rnement togolais seront utilisés pour mener les activitésd'évaluation épidémio.l9SlOue. Le point focal (Coord-onnateur national) utilisera le véhicule mis à sadisposition par I'OMS/SlZ. 44. CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION L'lnstitution, en accord avec son Gouvernement, fournira le personnel chargé de l'exécution des activités. Ce personnel comprend : Coordonnateur national ou son adjoint Directeurs préfectoraux de santé Techniciens équipe nationale Techniciens DPS Chauffeurs Total 30 5. DURÉE COUVERTE PAR L'ACCORD Le présent Accord couvrira une durée de 45 jours dont 37 jours pour l'évaluation de 29 villages et 08 jours pour la prospection de 29 villages. La période d'exécution des travaux est fixée entre le 1e'marset le 31 décembre 2006. 6. ÉcxÉerucEs, MoDALITÉS ET coNDITIoNS DE PAIEMENT 6.1 Le montant total des dépenses prévues par I'accord s'élève 6 781 955 FCFA Millions Sept Cent Quatre-Vingt et Un Mille Neuf Gent Cinquante Ginq francs). (Six 6.2 80% de ce montant soit 5 425 564 FCFA (Cinq Millions Quatre Cent Vingt et Cinq Mille Cinq Cent Soixante et Quatre francs) seront versés à I'lnstitution dès que cet accord sera signé par les deux parties et le document retourné à I'OMS/SIZ à Ouagadougou. Le déblocage deI 356 391 FCFA (Un Million Cinquante Six Mille Trois Cent Quatre-Vingt et Onze francs) représentant les 20o/o restants ne s'opèrera qu'après justification à |'OMS/S|Z des dépenses précédentes, et la réception à Ouagadougou des données/rapports de l'évaluation. 6.3 Les documents comptables justificatifs des dépenses etfectuées doivent également être transmis à la fin de la mission à l'adresse suivante : Directrice du Programme APOC Attention : Administrateur du Budget et des Finances OMS/APOC 01 BP 549 Ouaoadouoou 01 Burkina Faso 6.4 Un rapport technique auquel il sera joint une carte de dimension A4 des zones concernées, les copies des fiches familiales des villages évalués et une copie des piècesjustificatives des dépenses doivent parvenir au chef de l'équipe SIZ à I'adresse suivante : Directrice du Programme APOC Attention : Chef de l'équipe SIZ OMS/SIZ 01 BP 549 Ouaoadouqou 01 Burkina Faso 1 3 4 8 4 1 56.5 Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à la. fin de la période_ couverte par te présent accord sera-déduit par la suite du montant desdépenses que I'OMS tSlZ aura à prendre en charge dans le cadre d'un éventuel prochain accord avec l'lnstitution. Au cas où il n'y aurait plus de lettie d'accord, ce solde positif serrit remOôuÀe pa,, chèque à I'OMS/SIZ. 7. DISPOSITIONSJURIDIQUES ll est bien entenllrr que la présente Lettre d'Accord n'institue pas de relations d'employeur à employé entre I'OMS/SIZ et les agents de I'lnstitution évotuant d'ans le cadre Ou propt.'AussiI'oMS/Slz ne saurait assumer aucuàe responsabilité pour toute perte, tout accident, tout âorràg" ou toute blessure que l'lnstitution ou toute autre personne agisbant en son nom pourrait subir àu cours ou en raison de I'exécution d'un travail ou de quelque aùtre manière. Tout différend relatif à l'interprétation ou à I'exécution du présent accord qui n'aurait pu être résolu à I'amiable sera réglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le diïfér;d sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre tes parties ou, à défaut, conformes au règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commerce lnternationale.Les parties reconnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale. 6Si vous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires du présent Accord par deux autorités du Ministère de la Santé, responsables de l'exécution des travaux et nous en retourner trois (3) exemplaires revêtus des signatures des personnes autorisées en nous indiquant t'àOresse ae ta banque à taquelle devront être effectués les différents versements ci-dessus mentionnés Siqnataires de I'OMS/SIZ 1. Dr Laurent Yaméogo Chef d'Equipe /Zones d' I nterventions Spéciales (SlZ) Siqnataires !nstitution 1, Nomt.:.Fr.rj:,i:r:::i;il t1.,.i,...,Ti,ff#{, ction ,/r(t/--'(2117 Signature Date: Dr U.V. Amazigo Directrice, APOC ô3 2Àê< 2 ,r1 fl),-, f,r. !r:" l.-: ;o,q${J 2. Nom Mme $ueannt AHO ::T8:kintsîrÊ de tâ sànrd Signature Date: WN Signature Date: I ,. ) 'J ' tll} l,ô r- .i'J. ,!,J. trï" ,7 ANNEXE I : Budget de l'évaluation épidémiologique simple de 29 vilages dans les StZ au Togo en 2006 1- Prospection de 29 viltages à évaluer en 2006 1.1 Perdiem 1.2 Carburant BudgeUProspection 604 00S FCFA 2- Evaluation - Mission A Nombre de villages : 1S !uré9 : 10 jours (8 jours de travail, 1 jour de déplacement, 1 jour de transcription de dossiers)Nombre d'équipe : 2 2.1 Perdiem 2.2 Carburant Désignation Nbre de personnes Nbre de jours Taux journalier Montant FCFATechnicien nationale 1 8 18 000 144 000Technicien ut ionale I I 14 000 112000Chauffeur 1 I 7 000 56 000Total 312 000 Désignation Distance à parcourir Consommation /Km Prix unitaire Coût FCFA on Kara 1 360 0.15 515 105 060ion centrale 1 470 0.15 515 1 13 558ion savanes 950 0.15 515 73 388 3 780 0.15 515 292 005 Désignation Nbre de personnes Nbre de jours Taux journalier MontantFCFAcoordonnateur Nation al 1 5 19 000 95 000Membre u nationale 4 10 18 000 720 000Techniciens O stes 2 10 14 000 280 000Membre ionale 6 10 14 000 840 000Directeur lde la santé 1 7 7 500 52 500lnfirmier chef de tcP 1 7 5 000 35 000Chauffeur des 4 10 7 000 280 000Chauffeu r Coord National 1 10 18 000 180 000Chauffeur DPS 1 7 7 000 49 000 2 531 500 Désignation ra Distance Consommation lKm Prix unitaire Coût FCFAVéhicules des 3 350 0.15 515 258 788Véh icule ooC rd N onati al 1 1 750 0.15 515 135 188Véhicule DPS 1 1 000 0.15 515 77 250Total carburant 6 100 0.15 515 471 225 BudgeUMission A 3 002 725 FCFA Total ,8 3- Evaluation - Mission B Nombre de villages : 14 P.'É" : 10 jours (7 jours de travait, 2 jours de déplacement à cause de la zone distancée deTindjassi,.dans la plaine de Mô, 1 joui de transcription àe dossier). Nombre d'équipe : 2 3.1 Perdiem Désignation Nbre de personnes Nbre de jours Taux journalier MontantFCFAI Nationa I 1 5 19 000 95 000Membre ut nationale 4 10 18 000 720 000Techniciens ol istes 2 10 14 000 280 000Membre onale 6 10 14 000 840 000Directeur de la santé 1 I 7 500 60 000lnfirmier chef de tcP 1 I 5 000 40 000Chauffeur des 4 10 7 000 280 000chauffeur Coo rd Nationale 1 10 18 000 180 000Chauffeur DPS 1 I 7 000Total iem 56 0002 551 000 3.2 Carburant BudgeUMission B 4- Fournitures de bureau 3 014 500 FCFA Désignation Distance à parcourir Consommation /Km Prix unitaire Coût FCFAVéh icules des 4 3 250 0.15 515 251 063Véhicule Coord Nationa le 1 1 750 0.15 515 135 188Véhicule DPS 1 1 000 0.15 515 77 250Totalcarburant 6 000 0.15 515 463 500 Désignation Quantité Prix unitaire Montant FCFABic bleu 30 100 3 000Bic ro 6 100 600Correcteur blanco 6 1 000 6 000 ueur fine 4 1 000 4 000Chemise r dossier 35 75 2625 Bloc note GM 30 850 25 500 C n 30 75 2 250Gomme 30 200 6 000Scotch 2 750 1 500Total fournitures 51 475 95- Consommables médicaux et divers 6- lmprest - Missions A et B 7- Récapitulatif Perdiem Carburant Fournitures de bureau Consommables médicaux lmprest Total 5 394 500 1 226730 51 475 49 250 60 000 6 781 955 FCFA soit 12 502 US Dollars = 542.476 FCFA aU/:" 6/ - L5533Un dollar USA en février 2006 Désignation Quantité Prix unitaire Montant FCFA A!9ool 90' (litre) 4 1 300 5 200 Coton hydrophile 3 1 800 5 400 Compresse 70 100 7 000 Savon pain 30 150 4 500 Eau de javel 6 2 000 12 000 Savon poudre 30 55 1 650 Papier hygiénique 30 250 7 500 Leucoplast 3 2 000 6 000 Totalmédicaux 49 250 Désignation Montant FCFA Mission A 30 000 Mission B 30 000 Total 60 000 s ooL =o .o tr G oo .o3 Etr o ooE ooftr ot{,(,{,Lê oo(, trg G .o o. (o O) I .c = (o o) I .E = (o o) t .E = (o o, I .sf (o o)I .Cf (o o)t .cf (o o)l .cf (o o)I .Ef I- o)I .Ef N o)tc o N o)I .Ef (o o) J. o E t- o)I .Ef (o O)Io .oî, t- o)I .Ef ôi !Û (o (o ro rr) o(o Ë(o ô{F- o- @ r(.) lr) (o_ c{ l-lo ry N o @ @ s N§ F o N oo .l o E oo .1(u E ooI oo oo .t o E oo .!o E oo .a o E oo .r o E oo .a([ E oot .c J s o) I oc ooI oE ooI oc oo * :l oo +f oo I oc @(o (f) \t: s §t o,c! lo c.)lr, O) rf) o o,t c{ o, c.,N (f,Ë @(r) §{ (f) ôt rÛ o,o, N l"IL l,6, tr o? G .o o. lg tr o TU!(U .o @(o (o-@N o) o o)(o(a (o oo ro_ F-(., o @ @Ë oN oo oo oo oo o)s §i l- ôl(\ oL :!gOE E§ tr o G TE rO (f)oI oC (f)o I oc (f)o I oc (f,o I oC oot oc c\,1oI '= No * :, No *f (f,o 1(J .oE oo I oE (f,o I() .oo (f,o Io .c)E (f)o Io .oE (ÿ)o I(J .oo (f)oIo{)E No *f oo I oc (ooI oc oE o o @N(o !r) oN @ ro o,N@lo o(o(o rr) (o (o l.() @ r(o to N(f) r NN(o ro @ c{sro (f,oNlo (o(o F-lr) ot\ ro 1r) F-f.-lf) (ao 1.- 1r) (f)(o l-lf) ovo(o @§ o, rr) @lo s ILo =G .o r(§ o oo s 5 oc o CL .Yoa Ef o)fo ôl 6 b-o\< colz6 o(§ ooo(L §(§ .o o- \< (UEc oNoÈ I(U!,c(§ -J o oJ I ot (E o)cfoco f ocoF foo EfoYl oY oo .E U) o c» .c co .= .C()F o o,(U Jfo à .0) oc oÀ I .o) oo(§ z (5§ E oYE oY oE.o oY '-o ao b-c oo E o ,12 G =(§ LEo = -coF 0. @f o .YfoY o oYf oY o co E(§ z E o E(U z o :, oE'C([ z §(E .o o-Y oEC oNoÀ I (EEC oJ ,oE E oô fo o)o o o)c(§ .> o TL o o)c o E oto fo o)o = .E J oEc(5 = fo o)L o() f o P o d] c o§ o,(!(D c o .C o)(tr c0 .oEc(§ Y ->oÀ o o L +, .9, o c o o. .Yc oo c o o.vtr(o o tr o CLvc(§ o c o o.Jc(E o cq) o.Jc(§ o c o o- -!<c(5 o -coNo\z .C oNo\. .E o 'E o .E o 'j: o E6'c o o-Y E b-c o o-V E b-C o o_Y o aho(Uq) L ooa o(Il c o .o Y an o o o oF f No 5 oz o @oo(\t z UJ É, UJ =J IJJ ÎD UJ o 5J |t, uJo UJ 1-o J ; oxotrtr .,. t. ro o) .J(§ E ro-§(o oo .I(E E oo L (U ool L o oo .I(§ E oo .a(U E ool L (§ oo .I(U E No I .Ef oo .!(U E o- NN -(o r() §-(t)§t (f)- N c\t (f) (o @or (o r() o) \ FN o o,(ÿ) o lr) o- I- o o, c! o o o o, F o sN o F-(f) o o o o (f)ooN a (U E (Y)o Io{)!, (ooIo{)o (f)o Io .o !, (f)o Io .oï, (f)o Io .oo (f,o Io .o !, (f,o Io .oï, (ÿ)o Io{)ï, ooI L (u ooJ L (U o,(f, o)\t o, rr) lr) o, r{) s o)lr) (f)\t o,lo (o !Û o,lf, os o)lo N§rs slo o) r.c) ro§ o) ro s§ o, ro (5 .= o oo 3o EJoooo Eott CD ) o .Y .o -co .o -co GToL -Y :l -(-' .=v b9(§. o- )P -Y. .u! s3 (§a o)Gcf(U0 (U.Y -Y -C6.omg op oY E o G -co (§ = oEc(U(Il (U L J oY cf o -ooz 5 oa J o .Yf oa U'f o = o)N .oEc(UY .>o(L .o oo(U b-E tr =o l- o fod] f o -co f,o trI :f, o -co :l o E] (U o)c(§ CLlzLoô f oco f o(D f oco f o m f ot o :f o m .o a @(U b-c tr .o ao(§ b-c tr t\ (U L .E tr (§ f o -of o oa of o -o) o oa (§ :J oIlfo oa (!) o -o :J o oa (§ fo -of o o U) (§ :, o -of o oa (U f o -o3 o oa (§ :, oo J o o U) o =o -o :l o oa (§ J o -o J o oa c,