Lettre d'accord 2004 : hydrologie - Togo

IWORLD HEALTH ORGANIZATION ÂFRICAN REGION Dossier : 08/1 8 | I 01HlSlZl2004 N" d'Imputation SPEC IAL I\TER\.E\TIO\.S Z-O\ ES (SIZ) 7-O\ ES D' I\TERvE\TIO\-S SPE('IAL ES B P -<-19 OUAGADOUGOU, Burkrna Faso Télégr ONCHO OtTAGADOIJGOL; 'lé1 -rl l9 -5-r - -11 l9 59 - 34 29 60 Téler ONCHO 5ll1 UF Fax -i-1 187,s--1-1 lô18 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE REGTOI\ DE L'.A.FRIQ[]E Ministère des Mines, de l'Energie et de l'Hydraulique Direction de l'Hydraulique 0i BP 38s Lomé - République du Togo Ouagadougou, le 12 fevner 2004 LETTRE D'ACCORD 2OO4 HYDROLOGIE I 5 fiÂfli IBû4 OBJET DE LA LETTRE En vue de la surveillance et de 1'entretien du réseau hydrométrique d'échelles de crue dans la Zone d'Intervention Spéciale (SIZ) au Togo, L'Organisation Mondiale de la Santé, Zones d'Interventions Spéciales de l'ex-OCP, ci-après dénommée, "L'OMS-SIZ" d'une part, Le Ministère de 1'Equipement, des Mines, de 1'Energie et de l'Hydraulique du Togo, ci-après dénommée "l'INSTITUTION" d'autre part, ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT et TRAVAUX EXECL]TER 1) OBJECTIFS Dans le cadre de la lutte anti-vectorielle dans les Zones d'lr-rterventions Spéciales ar-i '[ogo. af,ir-r de mainrenir une estimatior.r adéquate des débits et des dosages des larvicides dans les nvières à traiter, f intervention d'une équipe d'hydrologues slrr le réseau hydrornétrique est nécessatre. 2) PROGRAMME DES ACTIVITES Le travail de l'équrpe consistera à la surveillance et à l'entretien d'un réseau hydrométrique composé de 17 stations limnimétriques situées sur le cours d'eau principal l'Oti et ses affluents Kara, Kéran et Mô. (Voir en annexe 1 1a liste des stations concernées). Programme de surveillance Le programme de surveillance se déroulera pendant la période de crue et d'étiage et devrait permettre le rattachement complet des stations, mais aussi des mesures des débits (augeages) pour le contrôle des courbes de tarage en vigueur. L'Equipe effectuera 2 missions de 9 jours chacune par an, soit un total de 18 jours de mission durant les 10 mois de l'accord. Pour chaque mission, il est prévu deux (2) jours de voyage (Lomé Kara - Lomé) et 7 jours (Kara - Réseau hydrométrique - Kara) pour une distance totale de i500 km/mission. En dehors des travaux de surveillance et d'entretien général du réseau hydrométrique, l'équipe aura à intervenir sur les stations comme indiqué dans le tableau ci-dessous. 3) CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION L'institution procurera le personnel nécessaire à la réalisation des travaux. Il s'agit de - I Hydrologue, - 1 Assistant/hydrologue, Stations Travaux à réaliser Observations Kara à Sarakawa Construction d'un mur de soutainement pour supporter l'élément 8-9m menacé par une érosion régressive. MoàMo Installation des éléments 4-5m et 5-6m Kara à Bassar Fixation de l'élément 3-4m Mô à Bagan Remplacement de l'élément 0-1m endommagé ) ci-dessous nommés «intéressés» 1) CONTRTtsUTION DE L'ONIS/SIZ 4.1 Matériel de transport Le Programme foumira pour 1a durée de chaque mtssion - Véhicule : 1 r,éhrcule tout terrain (4 roues motrices) , - Carburant et entretren du véhicule : gas-oil, lubrifrants (r'idange-entretier-r) Il est bren entendu que le véhicule reste la propriété de l'OMS/SIZ. Il est convenu que le véhicule qui sera mis à la disposition de l'équipe serait utilisé uniqtrement pour la réalisation des travaux prévus. Un chauffeur de l'équipe des Zones d'Interventions Spéciales sera désigné pour assurer les sorties hydrologiques. 4.2 Indemnités forfaitaires (Voir point 1 de l'annexe 2) 4.3 Indemnités de déplacement (Voir point 2 de l'annexe 2) Les indemnités à payer ne doivent concerner que les jours de sorties effectives autorisées, de l'équipe sur le terrain. Le nombre de ces jours pouvant être inférieur à celui prévu dans l'actuelle lettre d'accord. 4.4 Carburants et lubrifïants (Voir point 3 de l'annexe 2) Il est à noter que les estimations des besoins en carburant figurent sur la présente lettre à titre indicatif étant donné que l'achat et la gestion des carburants et lubrif,rants seront confiés aux autorités de l'OMS/SZ. 4.5 Matériel et Equipement Le programme OMS/SIZ foumtra le matériel suivant pendant les sorties 'r Matériel de dépannage - i trousse à outils comprenant : (des clés, une perceuse + des mèches à forêt) ; - I groupe électrogène Matériel de camping - 2 lits de camp * ntatelas ï moustiquaires, - 1 table métallique. - 2 chaises pliantes, ,1 - 1 slacrère de 20 L 4.6 Matériel Hydrométrique - 1 perche ronde à cor"rlisseaLr (4 é1éments). - 1 carsse moulinet C31 compiet. - 1 caisse saumon 25 kg complet, - 1 treuil + câble (15 m), - I moteur hors bord de 25 CV, - 1 nourrisse de 20 L, - 1 Zodiac Mark II + (rames) + gonfleur, -2barresàmine, - 1 rouleau de drisse nylon de 300 ml A 5 mnt, - 1 compteur cjr 33, -lporteàfaux, - 1 niveau topographique complet (trépied + mire), - 3 gilets de sauvetage. Il est entendu que le matériel hydrométrique de même que le matériel et équipement de terrain fournis restent la propriété de l'OMS/SZ. 5) DT]REE COWERTE PAR L'ACCORD Le présent accord couvre la pénode du l" mars au 31 décembre2004 6) ECHANGE. MODALITES ET CONDITIONS DE PAIEMENTS 6,L Le montant total des dépenses prévues (voir annexe 3) par le présent accord s'élève à I ll7 350 F CFA (un million cent dix sept mille trois cent cinquante francs). Le montant de 381 350 FCFA (trois cent quatre vingt un mille trois cent cinquante francs) sera retenu par I'OMS/SIZ pour l'achat de carburants et lubrifiants nécessaires pour les activités. 6.2 Le reste de la contribution de I'OMS/SLZ serapayé à l'Institution à la fin de chaque mission, à la réception par I'OMS/SIZ du rapport des activités effectuées durant ladite mission. Ce rapport devra être adressé au Directeur APOC, Attn: TLISIZ, clo OMS/APOC, BP 549 OUAGADOUGOU, Burkina Faso. 6.3 Les fonds prévus dans le cadre de cet accord seront administrés en suivant les procédures administratives et financières de 1'OMS. 6.4 Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à la fin de la période couverte par le présent accord sera réduit par la suite du montant des dépenses que I'OMS/SZ aura à prendre en charge dans le cadre d'un éventuel prochain accord. I 7) DISPOSITIONS JURIDIOUES il est bien entendu que 1a présente Lettre d'Accord n'institue pas de relations d'etnployettr à cmployé entre I'OMS/SIZ et les agents de I'lnstitLrtion évoluant dans le cadre du projet. Aussi. I'OMS/SIZ ne saurait assunter aLlcune responsabilité pour toute pefie. tor-rt accident, tout dommage ou toute blessure qLle l'lnstitution ou toute autre personne agissant en son nom pourrait subir all cours oLl en raisorl de 1'exécution de ce travail ou de quelque autre ntanière. Tout différend relatif à I'interprétation ou à l'exécution du présent accord qui n'aurait pu être résolu à l'amiable sera réglé par conciliation. Sr toutefois la conciliation devait échotter, le différend sera réglé par un arbitrage de la Chambre de Commerce interrationale. Les parties reconnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale. ) Si vous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires du présent accord par les autorités responsables de l'exécution des travaux et nous retourner l'original et trois exemplaires revêtus des signatures des personnes autorisées. Signataires de l'OMSiSIZ Si gnataires de 1'Institution 1 Dr Laurent Yaméogo Chef d' Equ ipe I Zones d' Interventions Spéciales (SIZ). Nom KOxl.eçll K ?faTcltÿZt'w F*r* /r<lA 1 È ,,... r','.'\) l o o. § -- rne FJ * s l{ * Y4 /2 OLI q 2lqt/ lvlnne §uænne A: ::-2 Dr Azodoga Sékétéli Directeur, APOC Date 2. Nom Fonction l;ê Mit'iÉfa de lâ §ântd3oV1 * lo 0S 'il)û4 3 6 à e .ê' ANI{EXE I ( Lrste des stations lunutntétrtques) NO NOM DE LA STATION BIEF OBSERYATIONSRIVIERES 01 KARA KARA oR 200 02 K,UL\ KPESSIDE oR 300 03 KARA DJABIGNON oR s00 04 KPELOU KPESSIDE oR 412 05 KPAYA ATCHAMBADE oR 311 06 KERAN TITIRA oK 200 07 KTRAN NABOULGOU oK 300 08 KERAN POUDA oK 210 09 KAMA BASSAR 00 401 10 KATCHA BAGHAN 00s02 11 KATCHA DIMOURI 00s01 t2 OTI MANGO or 600 13 OTI MANDORI oT 600 l4 YAWENI NAGBENI oK 302 15 YAWENI BORGOU oK 301 16 MO BONGOULOU 00400 t7 MO RTE.BASSAR 00200 1 ANNEXE 2 Prér'ision des dépenses polrr l'Ecluipe Hydrologique du TOGO (du 1'' fér'rter au 31 décenrbre 2004) 1) Indemnités forfaitaires 1 Ingénieur hydrologue X 50 000 FCFA/niois X 2 rnois 1 Assistant hydrologue X 30 000 FCFA/mois X 2 mois Total 2) Indemnités de déplacement 1 Ingénieur hydrologue X 18j/an X 18 000 F CFA/j I Assistant hydrologue X l8j/an X 14 000 F CFA/j Total Kilométrage àparcourir: (1500 X2)X2 : 6000 km Gas-oil : 6000 km X 0.15 L X 365 FCFA Lubrifiants : l0 % du coût du gas-oil Essence moteur hors bord : 50 L X 400 FCFA Total lOO OOO FCFA 60 OOO FCFA 160 OOO FCFA 324 OOO FCFA 252 OOO FCFA 576 OOO FCFA 328 5OO FCFA 32 850 FCFA 20 OOO FCFA 381 350 FCFA 3) Carburants et lubrifiants Ils seront foumis par l'OMS/SIZ pour la réalisation des missions dans le cadre du contrat 8 .,..\ ANNEXE 3 REI'APITULATIF DES DEPENSES HYDROLOGIE TOGO 2OO4 Indemnités forfaitaires OtJl04l016224 indemnités de déplacernent ou/04/016238 Carburants et Lubnfi ants oul04l0t6242 TOTAL I $US : 527 .389 FCFA (taux de février 2004) soit 160 OOO FCFA 576 OOO FCFA 381 350 FCFA L II7 350 FCFA 2 118.64 sUS ()