Ordre du jour provisoire

F C T C /C O P /8 /X X X X Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Huitième session Genève (Suisse), 1-6 octobre 2018 Point 1.1 de l’ordre du jour provisoire FCTC/COP/8/1/REV.1 25 août 2018 Ordre du jour provisoire 1. Ouverture de la session 1.1. Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux Documents FCTC/COP/8/1 et FCTC/COP/8/1 (annoté) 1.2. Pouvoirs des participants Document FCTC/COP/8/2 1.3. Allocution d’ouverture de la Cheffe du Secrétariat de la Convention Document FCTC/COP/8/DIV/3 2. Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties Document FCTC/COP/8/3 3. Intervenants invités 4. Débat de haut niveau Document FCTC/COP/8/INF.DOC./1 5. Présentation des progrès mondiaux dans la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, suivie d’un débat général Document FCTC/COP/8/4 6. Instruments d’application du traité et questions techniques 6.1. Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac Documents FCTC/COP/8/5, FCTC/COP/8/6 : rapport du groupe d’experts 6.2. Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage : représentation du tabac dans les médias de divertissement : rapport du groupe d’experts Document FCTC/COP/8/7 6.3. Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 9 et 10 (réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer, y compris tabac pour pipes à eau, produits du tabac sans fumée et produits du tabac chauffés) : rapport de l’OMS Document FCTC/COP/8/8 6.4. Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 4.2.d (questions de sexospécificité), 5.3 (ingérence de l’industrie du tabac), 17 et 18 (autres moyens de subsistance et protection de l’environnement) et 19 (responsabilité) Document FCTC/COP/8/9 FCTC/COP/8/1/REV.1 2 F C T C /C O P /8 /X X X X 6.5. Rapport de situation sur les évolutions de la réglementation et du marché des inhalateurs électroniques contenant ou non de la nicotine Document FCTC/COP/8/10 7. Notification, aide à la mise en œuvre et coopération internationale 7.1. Mesures destinées à renforcer l’application de la Convention par la coordination et la coopération : rapport du groupe d’experts Documents FCTC/COP/8/11 7.2. Rapport de situation sur l’aide à la mise en œuvre et la coopération internationale Document FCTC/COP/8/12 a. Questions relatives au commerce et à l’investissement, y compris accords, et problèmes juridiques en relation avec la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS ; et b. Coopération internationale, y compris objectifs de développement durable, cibles mondiales relatives aux MNT, droits humains, ainsi que coopération Sud-Sud et coopération triangulaire pour la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS 7.3. Mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS dans les situations d’urgence complexes (point proposé par une Partie) Document FCTC/COP/8/13 8. Questions budgétaires et institutionnelles 8.1. Rapport de situation et rapport sur l’exécution Document FCTC/COP/8/14 a. Rapport sur l’exécution du plan de travail et budget 2016-2017 b. Rapport intérimaire sur l’exécution du plan de travail et budget 2018-2019 c. Rapport de situation sur les modalités d’hébergement entre le Secrétariat de la Convention et l’OMS 8.2. Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Conférence des Parties, ses organes subsidiaires et autres réunions de la Convention- cadre de l’OMS Document FCTC/COP/8/15 8.3. Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2020-2021 Documents FCTC/COP/8/16 et FCTC/COP/8/INF.DOC./2 8.4. Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés Document FCTC/COP/8/17 8.5 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds : création d’un fonds d’investissement Document FCTC/COP/8/18 8.6. Examen des accréditations des observateurs à la Conférence des Parties Document FCTC/COP/8/19 a. Examen des accréditations des organisations intergouvernementales internationales en qualité d’observateurs à la Conférence des Parties ; et b. Examen des accréditations des organisations non gouvernementales en qualité d’observateurs à la Conférence des Parties FCTC/COP/8/1/REV.1 3 8.7. Relation du Secrétariat de la Convention avec d’autres entités internationales : statut d’observateur Document FCTC/COP/8/20 8.8. Amendements éventuels au Règlement intérieur de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/8/21 8.9. Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé : rapport du Directeur général de l’OMS sur les résolutions et décisions des Soixante-Dixième et Soixante et Onzième Assemblées mondiales de la Santé Document FCTC/COP/8/22 8.10. Code de conduite du Bureau de la Conférence des Parties et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels (apparents ou réels) parmi le personnel du Secrétariat de la Convention Document FCTC/COP/8/23 8.11 Procédure de sélection et d’évaluation du nouveau Chef du Secrétariat de la Convention (point proposé par une Partie) Document FCTC/COP/8/27 8.12 Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (point proposé par une Partie) Document FCTC/COP/8/28 9. Date et lieu de la neuvième session de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/8/24 10. Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/8/25 11. Adoption du rapport provisoire de la huitième session de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/8/26 12. Clôture de la session = = =