ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CONSEIL EXECUTIF Cent huitième session Point 6 de l’ordre du jour provisoire EB108/5 4 mai 2001
Organes directeurs : prochaines sessions Rapport du Secrétariat CENT NEUVIEME SESSION DU CONSEIL EXECUTIF 1. L’article 26 de la Constitution de l’OMS stipule que « Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et détermine le lieu de chaque réunion. ». L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil précise que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ». 2. Il est proposé de convoquer la cent neuvième session du Conseil le lundi 14 janvier 2002 au Siège de l’OMS à Genève et de clore la session au plus tard le lundi 21 janvier 2002. Le Comité de Développement du Programme, le Comité de l’Administration, du Budget et des Finances et la Commission de Vérification des Comptes se réuniraient entre le 9 et le 11 janvier 2002.
CINQUANTE-CINQUIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE 3. Aux termes de l’article 13 de la Constitution de l’OMS, « L’Assemblée de la Santé se réunit en session ordinaire annuelle … ». L’article 14 stipule en outre que « L’Assemblée de la Santé, lors de chaque session annuelle, choisit le pays ou la Région dans lequel se tiendra sa prochaine session annuelle, le Conseil en fixant ultérieurement le lieu. ». Conformément à l’article 15, « Le Conseil … arrête la date de chaque session annuelle … ». Dans sa décision WHA30 (xvi), la Trentième Assemblée mondiale de la Santé a prié le Conseil exécutif de fixer également la durée de chaque session. 4. Si la Cinquante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé décide que la Cinquante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé se tiendra en Suisse, il est proposé de convoquer la Cinquante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé le lundi 13 mai 2002 au Palais des Nations à Genève et de clore l’Assemblée au plus tard le samedi 18 mai 2002.
MESURES A PRENDRE PAR LE CONSEIL EXECUTIF 5. Le Conseil exécutif souhaitera peut-être envisager d’adopter les décisions ci-après : Le Conseil exécutif a décidé que sa cent neuvième session s’ouvrirait le lundi 14 janvier 2002 au Siège de l’OMS à Genève et prendrait fin au plus tard le lundi 21 janvier 2002. Le Conseil exécutif a décidé que la Cinquante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait au Palais des Nations à Genève et qu’elle s’ouvrirait le lundi 13 mai 2002 et prendrait fin au plus tard le samedi 18 mai 2002. = = =