Conférence des Parties Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac Troisième session Genève (Suisse), 28 juin-5 juillet 2009
N° 6
Samedi 4 juillet 2009
Programme de travail Heure 10 h 00-13 h 00 Commission B, huitième séance 15 h 00-18 h 00 18 h 45-21 h 45 Septième séance plénière Huitième séance plénière 2 1 1 Réunion Commission A, neuvième séance Salle 1
Réunions régionales Heure 08 h 30-09 h 50 09 h 00-09 h 50 09 h 00-09 h 50 09 h 15-09 h 50 09 h 00-09 h 50 09 h 00-09 h 50 Réunion Groupe régional de l’Afrique Groupe régional des Amériques Groupe régional de l’Asie du Sud-Est Groupe régional de l’Europe Groupe régional de la Méditerranée orientale Groupe régional du Pacifique occidental Salle 4 3 16 2 5 18
Autres réunions Heure 08 h 15-09 h 15 14 h 00-15 h 00 18 h 15-18 h 45 Réunion Réunion de coordination de la Communauté européenne Consultation informelle avec le Secrétariat sur les Parties VI et VII du texte révisé du Président Bureau de l’organe intergouvernemental de négociation Salle 2 18 15
Programme de travail N° 6
Commission A Neuvième séance Point 5 de l’ordre du jour
Salle 1 10 h 00 et 13 h 00 Élaboration et négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac
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Texte révisé du Président, Partie III : CONTRÔLE DE LA CHAÎNE LOGISTIQUE (Articles 5 à 11)
Commission B Huitième séance Point 5 de l’ordre du jour
Salle 2 10 h 00 et 13 h 00 Élaboration et négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac
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Texte révisé du Président, Partie IV : INFRACTIONS ET SANCTIONS (Articles 12 à 19)
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Texte révisé du Président, Partie V : COOPÉRATION INTERNATIONALE (Articles 20 à 33)
Septième et huitième séances plénières Point 5 de l’ordre du jour
Salle 1 – 15 h 00 et 18 h 45
Élaboration et négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac
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Premiers rapports de la Commission A et de la Commission B Texte révisé du Président : (Articles 2 à 4) Texte révisé du Président : (Article 7) Texte du Président : Parties VI à X (Articles 34 à 49) = = =
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