Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF): Copenhague (Danemark), les 10 et 11 avril 2017

Une meilleure santé. Un meilleur environnement. Des choix durables. Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) Copenhague (Danemark) les 10 et 11 avril 2017 Septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) Copenhague (Danemark) Les 10 et 11 avril 2017 EURO/EHTF7/2017 Original : anglais Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) Copenhague (Danemark), les 10 et 11 avril 2017 Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 2 Résumé Lors de sa septième réunion, le Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) a convenu des versions définitives de deux des trois documents finals devant être soumis à la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé, qui se tiendra à Ostrava (République tchèque) du 13 au 15 juin 2017, et a demandé à son Groupe de travail spécial de parachever le troisième. L’EHTF a assisté à la deuxième d’une série de trois séances d’information organisées par l’OMS en vue de promouvoir la conférence auprès des diplomates. Il a été mis au courant des préparatifs de la conférence, et des observations et commentaires émis lors de la vingt-deuxième session du Comité des politiques de l’environnement de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE- ONU), tenue en janvier 2017, au sujet de la demande adressée par l’EHTF à la CEE-ONU et à l’OMS afin que ces organisations envisagent d’instituer un secrétariat commun pour le processus européen Environnement et santé. Mots clés ENVIRONMENTAL HEALTH ENVIRONMENTAL POLICY – trends CONGRESSES EUROPE Les demandes concernant les publications du Bureau régional sont à adresser à : Service des publications Bureau régional de l’OMS pour l’Europe UN City, Marmorvej 51 DK-2100 Copenhague Ø, Danemark Vous pouvez également remplir un formulaire de demande de documentation, d’informations sanitaires ou d’autorisation de reproduire/traduire sur le site Web du Bureau régional (http://www.euro.who.int/PubRequest? language=French). Numéro de document: WHO/EURO:2017-3011-42769-59671 © Organisation mondiale de la santé 2017 Tous droits réservés. Le Bureau régional de l’Europe de l’Organisation mondiale de la santé accueillera favorablement les demandes d’autorisation de reproduire ou de traduire ses publications, en partie ou intégralement. 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Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 3 Sommaire Introduction ................................................................................................................................ 4 Examen et adoption des projets de documents finals de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé .............................................................................. 4 Progrès réalisés dans les préparatifs de la conférence ministérielle ........................................... 5 Autres points à l’ordre du jour et clôture de la réunion ............................................................. 5 Annexe 1. Objet de la réunion .................................................................................................... 6 Annexe 2. Ordre du jour ............................................................................................................. 7 Annexe 3. Liste des participants ................................................................................................ 8 Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 4 Introduction 1. Le Bureau régional de l’OMS pour l’Europe a convoqué la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) afin de conclure les préparatifs de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé, qui se tiendra à Ostrava (République tchèque) du 13 au 15 juin 2017, en achevant la rédaction des documents politiques finals de la conférence. En outre, l’EHTF a été mis au courant des autres travaux préparatoires et du programme de la conférence, notamment les principaux résultats de la vingt-deuxième session du Comité des politiques de l’environnement de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-ONU), tenue à Genève (Suisse) en janvier 2017. 2. L’EHTF est composé de représentants de 36 États membres et de 9 autres parties prenantes du processus européen Environnement et santé : l’Agence européenne pour l’environnement (AEE), l’Alliance pour la santé et l’environnement (HEAL), la CEE-ONU, le Centre régional pour l’environnement (REC), la Coalition européenne des jeunes pour l’environnement et la santé (EEHYC), ECOFORUM, l’OMS, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). L’EHTF est accueilli par la directrice régionale de l’OMS pour l’Europe, qui résume les progrès accomplis dans la négociation des documents politiques finals de la conférence ministérielle. L’EHTF adopte l’ordre du jour et le programme de la réunion, ainsi que le rapport de sa sixième réunion, tenue à Vienne (Autriche) les 29 et 30 novembre 2016. La réunion est présidée par Robert Thaler (Autriche). Il est demandé que soit désigné un coprésident du secteur de la santé. Veuillez consulter l’annexe 1 pour l’objet de la réunion, l’annexe 2 pour son ordre du jour et l’annexe 3 pour la liste des participants. Examen et adoption des projets de documents finals de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé 3. L’EHTF est saisi de nouveaux projets des trois documents finals pour la conférence d’Ostrava, à savoir la déclaration de la conférence ainsi que les annexes sur les mesures à prendre pour mettre en œuvre la déclaration et les dispositions institutionnelles relatives au processus européen Environnement et santé et ce, sous deux formats différents : une version montrant tous les changements et commentaires apportés lors du processus de consultation de février-mars 2017 et de la 10e réunion du Groupe de travail spécial de l’EHTF organisée le 24 mars à Francfort (Allemagne), ainsi qu’une version nettoyée dans laquelle tous ces changements ont été incorporés. L’EHTF se félicite des progrès accomplis dans la reformulation des documents finals. Après un débat très animé et approfondi sur le troisième projet de déclaration, les participants conviennent d’un quatrième projet qui sera présenté à la conférence. 4. Lors de l’examen du troisième projet d’annexe I à la déclaration, l’EHTF décide de le conserver sous sa forme actuelle mais de le rebaptiser « recueil de mesures possibles » (actions susceptibles d’être prises en compte par les États membres lors de la constitution de leur portefeuille national de mesures sur l’environnement et la santé). L’EHTF discute des mesures proposées, et demande au Groupe de travail d’utiliser ses observations pour finaliser ce recueil dès que possible. Il examine en profondeur l’annexe II relative aux dispositions institutionnelles relatives au processus européen Environnement et santé, et approuve un troisième projet qui sera finalisé pour adoption à la sixième conférence ministérielle. L’EHTF Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 5 décide également d’organiser une dernière réunion à composition non limitée du Groupe de travail pendant la conférence ministérielle. Progrès réalisés dans les préparatifs de la conférence ministérielle 5. L’EHTF est mis au courant des progrès accomplis dans les préparatifs de la conférence ministérielle, notamment la forme et le contenu du programme qui doit traiter des sept questions prioritaires de manière transversale. L’OMS a reçu 19 demandes pour les 14 créneaux horaires prévus au programme pour les événements parallèles. L’EHTF convient que ces 19 demandes doivent toutes être acceptées, et demande au secrétariat de décider comment combiner certaines d’entre elles et d’informer les organisateurs de ces décisions dès que possible. 6. Au cours de la réunion de l’EHTF, l’OMS organise la deuxième de trois séances d’information à l’intention des diplomates en vue de promouvoir la conférence. La première s’est déroulée à Genève (Suisse) la semaine précédente, et la troisième se tiendra à Prague (République tchèque) en mai. La seconde permet aux 21 ambassadeurs et à leurs représentants de se réunir avec les membres de l’EHTF lors d’un déjeuner de travail. Présidée par la directrice régionale de l’OMS pour l’Europe, avec la participation de l’ambassadeur de la République tchèque au Danemark, du président de l’EHTF et de représentants du Bureau régional de l’OMS pour l’Europe, de la CEE-ONU et du PNUE, la séance d’information est l’occasion d’évoquer les préparatifs de la conférence, ses priorités, ses cadres ainsi que les documents politiques finals proposés. La contribution de la CEE-ONU et du PNUE à la conférence et les priorités du processus européen Environnement et santé sont également inscrites au programme. Autres points à l’ordre du jour et clôture de la réunion 7. En outre, l’EHTF est informé des principaux résultats de la vingt-deuxième session du Comité des politiques de l’environnement de la CEE-ONU, tenue en janvier 2017. Lors de sa réunion de novembre 2016, l’EHTF a demandé à la CEE-ONU et à l’OMS d’envisager d’instituer un secrétariat commun pour le processus européen Environnement et santé. Le Comité des politiques de l’environnement a estimé, en sa session de janvier, que les fonds provenant de son budget ordinaire ne pouvaient être utilisés à cette fin, et a décidé de poursuivre l’examen de cette demande lors de sa prochaine session, sur la base d’un document de référence qui évaluerait les ressources extrabudgétaires nécessaires. Enfin, la vingt et unième réunion du Groupe de travail des parties à la convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, qui s’est tenue du 4 au 6 avril 2017, fut l’occasion d’engager un débat thématique sur le processus européen Environnement et santé. 8. Le président de l’EHTF remercie les participants pour leur collaboration active et constructive ainsi que le secrétariat pour le travail de préparation. La directrice régionale de l’OMS pour l’Europe exprime sa gratitude au président de l’EHTF pour l’extrême efficacité de sa présidence, ainsi que l’ensemble des participants pour leurs contributions. Enfin, l’EHTF remercie chaleureusement son président pour son excellent travail. Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 6 Annexe 1. Objet de la réunion La septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) a été organisée afin de conclure les préparatifs de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé, qui aura lieu à Ostrava (République tchèque) du 13 au 15 juin 2017. L’objectif principal de la réunion est de parachever la rédaction des documents politiques finals de la conférence ministérielle. La discussion portera principalement sur les thèmes suivants : 1. Négociation des documents finals de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé : l’EHTF examinera et parachèvera les projets de documents finals de la conférence ministérielle proposés par le Groupe de travail spécial (la déclaration ministérielle et ses deux annexes), ceux-ci devant être adoptés à Ostrava. Afin de compléter la toile de fond des débats engagés sur les résultats de la conférence ministérielle, le secrétariat présentera les conclusions de la consultation organisée en ligne en février-mars 2017 sur les projets de documents finals. 2. Rapports et information : l’EHTF sera tenu informé des préparatifs et du programme de la sixième conférence ministérielle en 2017. En outre, l’EHTF sera mis au courant des principaux résultats des débats engagés lors de la vingt-deuxième session du Comité des politiques de l’environnement de la CEE- ONU (Genève, Suisse, 25-27 janvier 2017). Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 7 Annexe 2. Ordre du jour Lundi 10 avril 2017 Inscriptions Points 1 a) et 1 b) de l’ordre du jour : ouverture de la réunion et élection du coprésident de l’EHTF Point 3 b) de l’ordre du jour : rapport sur les principaux résultats des débats engagés lors de la vingt-deuxième session du Comité des politiques de l’environnement de la CEE-ONU (Genève, Suisse, 25-27 janvier 2017) Point 2 de l’ordre du jour : examen et adoption des versions définitives des projets de documents finals de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé Réception organisée par le docteur Zsuzsanna Jakab, directrice régionale de l’OMS pour l’Europe Mardi 11 avril 2017 Point 2 de l’ordre du jour (suite) : examen et adoption des versions définitives des projets de documents finals de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé Séance d’information à propos de la Sixième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé à l’intention des ambassadeurs des États membres de la Région européenne de l’OMS Point 3 a) de l’ordre du jour : bilan des préparatifs de la conférence ministérielle Point 4 de l’ordre du jour : autres points à l’ordre du jour et clôture de la réunion Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 8 Annexe 3. Liste des participants États membres Albanie Eralda Mariani, spécialiste de l’épidémiologie, ministère de la Santé, Tirana Allemagne Karin Höppner, conseillère scientifique principale, ministère fédéral de la Santé, Bonn Birgit Wolz, cheffe de division, Environnement et santé, ministère fédéral de l’Environnement, de la Protection de la nature, de la Construction et de la Sûreté nucléaire, Bonn Barbara Werschkun, consultante, Bureau scientifique, Berlin Arménie Anahit Aleksandryan, cheffe, Division des politiques relatives aux substances dangereuses et aux déchets, ministère de la Protection de la nature, Yerevan Nune Bakunks, vice-directrice générale, Centre national de contrôle et de prévention des maladies, ministère de la Santé, Yerevan Autriche Robert Thaler, chef de division, ministère fédéral de l’Agriculture, des Forêts, de l’Environnement et de la Gestion de l’eau, Vienne Sonja Spiegel, cheffe de service adjointe, ministère fédéral de la Santé et de la Condition féminine, Vienne Azerbaïdjan Emin Garabaghli, chef, Division de la coopération internationale, ministère de l’Écologie et des Ressources naturelles, Bakou Bélarus Siarhei Sychyk, directeur, coordinateur national du processus européen Environnement et santé, Entreprise unitaire républicaine « Centre scientifique et pratique d’hygiène », Minsk Alena Drazdova, cheffe, Laboratoire des technologies d’évaluation des facteurs environnementaux et des risques sanitaires, Entreprise unitaire républicaine « Centre scientifique et pratique d’hygiène », Minsk Belgique Isabel De Boosere, attachée, Service public fédéral Santé publique, sécurité de la chaîne alimentaire et environnement, Bruxelles Fabrice Thielen, président, Cellule nationale environnement-santé, Service public fédéral Santé publique, sécurité de la chaîne alimentaire et environnement, Bruxelles Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 9 Croatie Krunoslav Capak, chef, Institut national croate de santé publique, Zagreb Sibila Žabica, cheffe, Secteur indépendant pour les affaires européennes, Coopération internationale et protocole, ministère de la Santé, Zagreb Danemark Pernille Thygesen, universitaire, Autorité danoise de la santé, Copenhague Espagne Santiago Gonzalez Muñoz, chef de service, Évaluation des risques sanitaires de l’environnement, ministère de la Santé, des Services sociaux et de l’Égalité, Madrid Ex-République yougoslave de Macédoine Dragan Gjorgjev, conseiller politique, Institut de santé publique, Skopje Fédération de Russie Oxana Sinitsyna, directrice adjointe de la recherche scientifique, Institut de recherche sur l’écologie humaine et la santé de l’environnement A.N. Sysin, ministère de la Santé, Moscou Natalia Kostenko, directrice adjointe, Service des sciences et de l’innovation, Développement et gestion des risques médicaux et biologiques pour la santé, ministère de la Santé, Moscou Evgeny Kovalevskiy, chercheur principal, Institut de recherche sur la santé au travail, Moscou France Caroline Paul, cheffe, bureau EA1 « environnement extérieur et produits chimiques », Direction générale de la santé, ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, Paris Emmanuelle Jouy, spécialiste de la santé internationale, ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, Paris Marie-Pierre Meganck, cheffe, Cellule internationale, ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, La Défense Géorgie Nana Gabriadze, cheffe, Division de la santé de l’environnement, Centre national pour la maîtrise des maladies et la santé publique, ministère du Travail, de la Santé et des Affaires sociales, Tbilissi Hongrie Tamas Pandics, directeur général, Centre national de santé publique, Budapest Irlande Siobhán McEvoy, spécialiste principale de la santé de l’environnement, Département de la santé, Dublin Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 10 Italie Aldo Di Benedetto, conseiller technique principal, Direction générale de la prévention sanitaire, ministère de la Santé, Rome Massimo Cozzone, haut responsable, ministère de l’Environnement, du Territoire et de la Mer, Rome Kirghizistan Asylbek Sydykanov, directeur adjoint, Département de prévention des maladies et de surveillance sanitaire et épidémiologique de l’État, ministère de la Santé, Bichkek Lituanie Romualdas Sabaliauskas, directeur, Centre pour l’éducation sanitaire et la prévention des maladies, Vilnius Olita Rusickaite, spécialiste de la santé publique, Centre pour l’éducation sanitaire et la prévention des maladies, Vilnius Malte Karen Vincenti, consultante, Médecine de santé publique, ministère de la Santé, La Valette Monaco Patrick Rampal, coprésident, Groupe de travail de l’EHTF sur le changement climatique et la santé ; président, Centre scientifique de Monaco Monténégro Borko Bajić, Institut de santé publique, Environnement ; point focal pour la santé, ministère de la Santé, Podgorica Norvège Kjetil Bordvik, conseiller principal, ministère des Services de santé et de soins, Oslo Pays-Bas Joris Vandervoet, directeur adjoint, Sécurité et risques, ministère de l’Infrastructure et de l’Environnement, La Haye Brigitte Dessing, conseillère politique, ministère de l’Infrastructure et de l’Environnement, La Haye Esther Putman, conseillère politique, ministère de la Santé, de la Protection sociale et des Sports, La Haye Pologne Wojciech Hanke, directeur de la recherche, Institut Nofer de médecine du travail, Lodz Leszek Karski, directeur, Service de la stratégie et de la communication, Inspection générale pour la protection de l’environnement, Varsovie Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 11 Portugal Telma Branco, cheffe, Division des affaires européennes, ministère de l’Environnement, Lisbonne République tchèque František Mudroňka, Service des relations internationales et de l’Union européenne, ministère de la Santé, Prague Lukas Pokorny, chef, Division des organismes internationaux, ministère de l’Environnement, Prague Vladimira Puklova, chercheuse principale, Institut national de santé publique, Prague Serbie Biljana Filipovic, cheffe, Division de la coopération internationale, ministère de l’Agriculture et de la Protection de l’environnement, Belgrade Ljiljana Jovanovic, cheffe, Service des technologies sanitaires du secteur des soins de santé, ministère de la Santé, Belgrade Slovaquie Katarína Halzlová, conseillère experte, Autorité de santé publique de la République slovaque, Bratislava Suède Agneta Falk Filipsson, cheffe de division, Agence suédoise de santé publique, Solna Marie-Louise Heikensten, conseillère principale, Agence suédoise de protection de l’environnement, Stockholm Suisse Sabine Unternährer, cheffe adjointe, Section transport, énergie et santé, Division Politiques extérieures sectorielles, Département fédéral des affaires étrangères, Berne Guido Barsuglia, chef de section, Office fédéral de la santé publique, Berne Damiano Urbinello, conseiller scientifique, Office fédéral de la santé publique, Berne Tadjikistan Samardin Aliev, directeur, Institut de recherche scientifique sur la médecine préventive, ministère de la Santé et de la Protection sociale, Douchanbé Muzafar Salimov, chef, Service international, Comité de la protection de l’environnement, gouvernement de la République du Tadjikistan, Douchanbé Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 12 Parties prenantes Agence européenne pour l’environnement (AEE) Catherine Ganzleben, cheffe de projet, Environnement, Coopération avec les organismes internationaux et les pays, Copenhague (Danemark) Adriana Gheorghe, cheffe de projet, Environnement, Santé et bien-être, Copenhague (Danemark) Alliance pour la santé et l’environnement (HEAL) Roberta Savli, directrice adjointe, Bruxelles (Belgique) Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Zsuzsanna Jakab, directrice régionale de l’OMS pour l’Europe Srdan Matic, coordinateur, Environnement et santé Elizabet Paunovic, cheffe de bureau, Centre européen de l’environnement et de la santé, Bonn (Allemagne) Francesca Racioppi, conseillère principale en matière de politiques et de programmes, Environnement et politique de santé et gouvernance Centre régional pour l’environnement (REC) Eva Csobod, cheffe, Unité thématique Santé et environnement, Szentendre (Hongrie) Coalition européenne des jeunes pour l’environnement et la santé (EEHYC) Danilo Arsenijevic, membre du bureau exécutif, Vilnius (Lituanie) Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-ONU) Nicholas Bonvoisin, chef, Section des activités opérationnelles et des examens, Division de l’environnement, Genève (Suisse) Virginia Fuse, spécialiste des questions de l’environnement, Division de l’environnement, Genève (Suisse) ECOFORUM Sascha Gabizon, directrice exécutive, WECF International (Women in Europe for a Common Future), Munich (Allemagne) Ivana Savić, directrice exécutive, Centre for Human Rights and Development Studies (CHRDS), Belgrade (Serbie) Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) Lorea Coronado-Garcia, spécialiste de la durabilité, Centre régional d’Istanbul (Turquie) Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) Wondwosen Kibret Asnake, spécialiste de la gestion des programmes, Genève (Suisse) Rapport de la septième réunion du Groupe de travail européen Environnement et santé page 13 Secrétariat de l’OMS Marina Hansen, assistante de programme, Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Dorota Jarosinska, cheffe de programme, Expositions et risques environnementaux, Centre européen de l’environnement et de la santé, Bonn (Allemagne), Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Vladimir Kendrovski, conseiller technique, Centre européen de l’environnement et de la santé, Bonn (Allemagne), Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Dalia Lourenço, consultante en communication, Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Marco Martuzzi, chef de programme, Évaluations des impacts sanitaires et environnementaux, Centre européen de l’environnement et de la santé, Bonn (Allemagne), Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Oliver Schmoll, chef de programme, Eau et assainissement, Centre européen de l’environnement et de la santé, Bonn (Allemagne), Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Rodrigo Scotini Moreno, consultant en politiques, Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Nino Sharashidze, consultante de l’OMS, Tbilissi (Géorgie) Julia Solovieva, administratrice, Centre européen de l’environnement et de la santé, Bonn (Allemagne), Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Original : anglais Le Bureau régional de l’OMS pour l’Europe Groupe de travail européen Environnement et santé (EHTF) L’Organisation mondiale de la santé (OMS), créée en 1948, est une institution spécialisée des Nations Unies à qui incombe, sur le plan international, la responsabilité principale en matière de questions sanitaires et de santé publique. Le Bureau régional de l’Europe est l’un des six bureaux régionaux de l’OMS répartis dans le monde. Chacun d’entre eux a son programme propre, dont l’orientation dépend des problèmes de santé particuliers des pays qu’il. États membres Albanie Allemagne Andorre Arménie Autriche Azerbaïdjan Bélarus Belgique Bosnie-Herzégovine Bulgarie Chypre Croatie Danemark Espagne Estonie Ex-République yougoslave de Macédoine Fédération de Russie Finlande France Géorgie Grèce Hongrie Irlande Islande Israël Italie Kazakhstan Kirghizistan Lettonie Lituanie Luxembourg Malte Monaco Monténégro Norvège Ouzbékistan Pays-Bas Pologne Portugal République de Moldova République tchèque Roumanie Royaume-Uni Saint-Marin Serbie Slovaquie Slovénie Suède Suisse Tadjikistan Turkménistan Turquie Ukraine Numéro de document: WHO/EURO:2017-3011-42769-59671 Organisation mondiale de la santé Bureau régional de l’Europe Marmorvej 51 DK-2100 Copenhagen Ø, Denmark Tel.: +45 45 33 70 00 | Fax: 45 45 33 70 01 E-mail: euceh@who.int/ Web site: www.who.int