CONSEIL EXÉCUTIF Cent vingt-neuvième session Point 6.4 de l’ordre du jour provisoire
EB129/7 7 avril 2011
Prochaines sessions du Conseil exécutif et de l’Assemblée de la Santé Rapport du Secrétariat
CENT TRENTIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 1. L’article 26 de la Constitution de l’OMS stipule que « Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et détermine le lieu de chaque réunion. ». L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil exécutif précise que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ». 2. Il est proposé de convoquer la cent trentième session du Conseil exécutif le lundi 16 janvier 2012 au Siège de l’OMS à Genève et de clore la session au plus tard le lundi 23 janvier 2012. En cas d’accord du Conseil, il est proposé que la quinzième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroule les jeudi 12 et vendredi 13 janvier 2012 au Siège de l’OMS.
SOIXANTE-CINQUIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ 3. Aux termes de l’article 13 de la Constitution de l’OMS, « L’Assemblée de la Santé se réunit en session ordinaire annuelle … ». L’article 14 stipule en outre que « L’Assemblée de la Santé, lors de chaque session annuelle, choisit le pays ou la Région dans lequel se tiendra sa prochaine session annuelle, le Conseil en fixant ultérieurement le lieu. ». Conformément à l’article 15, « Le Conseil … arrête la date de chaque session annuelle … ». Dans sa décision WHA30(xvi), la Trentième Assemblée mondiale de la Santé a prié le Conseil exécutif de fixer également la durée de chaque session. 4. Si la Soixante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé décide que la Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé se tiendra en Suisse, il est proposé de convoquer la Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé le lundi 21 mai 2012 au Palais des Nations à Genève et de clore l’Assemblée de la Santé au plus tard le samedi 26 mai 2012. En cas d’accord du Conseil, il est proposé que la seizième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroule les jeudi 17 et vendredi 18 mai 2012 au Siège de l’OMS.
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MESURES À PRENDRE PAR LE CONSEIL EXÉCUTIF 5. Le Conseil souhaitera peut-être envisager d’adopter les décisions ci-après : Le Conseil exécutif a décidé que sa cent trentième session s’ouvrirait le lundi 16 janvier 2012 au Siège de l’OMS à Genève et prendrait fin au plus tard le lundi 23 janvier 2012. Le Conseil a en outre décidé que la quinzième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroulerait les jeudi 12 et vendredi 13 janvier 2012 au Siège de l’OMS. Le Conseil exécutif a décidé que la Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait au Palais des Nations à Genève et qu’elle s’ouvrirait le lundi 21 mai 2012 et prendrait fin au plus tard le samedi 26 mai 2012. Le Conseil a en outre décidé que la seizième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroulerait les jeudi 17 et vendredi 18 mai 2012 au Siège de l’OMS, à Genève.
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